Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement de toutes les données personnelles traitées via Elegant Coffee (elegant-coffee.com) est :

IGS Consult Ltd., EIK 208041638, TVA BG208041638, ul. Boris Rumenov 5A, Sofia 1407, Bulgarie — gérant : Simeon Hristov. Contact : support@elegant-coffee.com · +359  88 6159858

2. Ce que nous traitons, pourquoi et sur quelle base juridique

Données de compte — votre adresse e‑mail, votre nom si vous le fournissez, la langue et la région que vous avez choisies, et votre méthode de connexion (e‑mail/mot de passe, lien de connexion envoyé à votre e‑mail, ou Google). Finalité : fournir votre compte client, l’historique des commandes, les téléchargements et les retours. Base juridique : exécution d’un contrat, article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.

Données de commande et de paiement — les produits que vous commandez, les adresses de livraison et de facturation, les totaux de commande, les factures et le statut du paiement. Les coordonnées de carte sont saisies directement auprès de notre prestataire de paiement et n’atteignent jamais nos systèmes. Finalité : exécuter votre commande, émettre les factures légalement requises, gérer les retours et les remboursements. Base juridique : exécution d’un contrat, article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, et obligations légales en vertu du droit fiscal et comptable bulgare, article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD.

Preuves de consentement — les versions des documents juridiques que vous avez acceptés au moment du paiement et, pour les contenus numériques, votre reconnaissance d’une livraison immédiate. Finalité : prouver le consentement. Base juridique : obligation légale, article 6, paragraphe 1, point c), et intérêt légitime, article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Correspondance avec l’assistance — messages que vous envoyez à support@elegant-coffee.com. Finalité : vous répondre. Base juridique : intérêt légitime, article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ou exécution d’un contrat lorsque le message concerne une commande.

Journaux techniques — adresses IP et horodatages des requêtes conservés par notre hébergeur pour la sécurité et le fonctionnement. Base juridique : intérêt légitime, article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Analyse — voir la Politique relative aux cookies. L’analyse ne fonctionne qu’avec votre consentement, article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, et collecte un identifiant généré aléatoirement, une forme abrégée de votre adresse IP, les pages que vous consultez et des informations générales sur votre navigateur et votre appareil.

3. Destinataires et sous-traitants

Nous faisons appel aux sous-traitants suivants dans le cadre de contrats de traitement des données :

• Stripe (Stripe Payments Europe Ltd.) — traitement des paiements ; la page de paiement du passage en caisse est fournie par Stripe.
• Google Cloud / Firebase (Google Ireland Limited) — hébergement, base de données et authentification de compte (Firebase Authentication — mot de passe, lien de connexion envoyé par e‑mail, et l’option facultative « Continuer avec Google »).
• ImprovMX — acheminement des e‑mails transactionnels et d’assistance.
• Google Ireland Limited — analyses (uniquement avec votre consentement ; voir la Politique relative aux cookies).

Les données ne sont pas vendues et ne sont pas communiquées à des tiers pour leurs propres activités de marketing.

4. Transferts internationaux

Certains sous-traitants peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen. Le cas échéant, les transferts reposent sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, assorties de mesures supplémentaires du prestataire.

5. Conservation

• Factures et pièces comptables : 10 ans, comme l’exige le droit comptable et fiscal bulgare.
• Dossiers de commande et preuves de consentement : pendant la durée des délais légaux de prescription et de garantie.
• Données de compte : jusqu’à ce que vous supprimiez votre compte, sous réserve des durées de conservation ci‑dessus.
• Journaux techniques : conformément aux paramètres de rotation de l’hébergeur.
• Données d’analyse : supprimées automatiquement à l’expiration de la période de conservation configurée dans la propriété d’analyse.

6. Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et la portabilité des données, et vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment sans effet rétroactif. Écrivez à support@elegant-coffee.com.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission bulgare pour la protection des données personnelles (Комисия за защита на личните данни, www.cpdp.bg) ou auprès de votre autorité de contrôle locale.

7. Cookies

Voir la Politique relative aux cookies distincte pour les cookies et technologies similaires utilisés par cette boutique et les modalités du consentement.